Conditions générales de vente

Offres

• Découverte — 30 € HT, achat unique, 500 crédits, 1 utilisateur.
• Essentiel — 79 € HT / mois, 1000 crédits par mois, 1 utilisateur.
• Pro — 149 € HT / mois, 2000 crédits par mois, 3 utilisateurs.
• Entreprise — sur devis.

Crédits

1 crédit correspond à 1 page analysée. Brief : 1 crédit par page de DCE nouvellement analysée. Rédaction d'un mémoire : forfait de 150 crédits. Audit : 1 crédit par page du mémoire audité plus les pages de DCE non encore analysées. La relance d'une section et le remplissage des sections vides sont gratuits. Les crédits sont décomptés avant chaque opération ; une opération impossible faute de crédits est refusée sans débit.

Durée, renouvellement, résiliation

Les forfaits mensuels sont reconduits tacitement chaque mois et résiliables à tout moment, avec effet à la fin de la période en cours. Les crédits non consommés restent disponibles tant que l'abonnement est actif. Le forfait Découverte n'est pas reconductible ; ses crédits restent valables 12 mois.

Facturation et paiement

Prix exprimés hors taxes. Facture émise à l'activation puis à chaque renouvellement. Paiement par virement ou carte selon les modalités convenues. Tout retard de paiement peut entraîner la suspension de l'accès.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit applicable au siège de NativeBean Labs LLC. En cas de litige, les parties recherchent une solution amiable avant toute action.